La résidence (ou garde) des enfants

Il existe deux modes de garde des enfants : la garde classique (ou exclusive) et la garde alternée. Voici ce qu’il faut savoir sur le sujet.

Garde classique

Il existe deux modes de garde : la garde classique (exclusive) et la garde alternée. Les deux permettent aux deux parents de continuer d’exercer leur autorité parentale en cas de séparation de fait, de séparation de corps ou de divorce.

Il est nécessaire de mettre en place un mode de garde dès lors que les parents ne partagent plus le même domicile.

 
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La garde classique ou exclusive demeure le mode de garde le plus répandu. Quatre enfants de parents divorcés sur cinq environ sont concernés par ce mode de garde.

La garde exclusive consiste à confier la garde des enfants à un seul des deux parents, ou plutôt : à confier majoritairement la garde des enfants à l’un des parents.

En effet, la garde exclusive ne signifie pas que l’autre parent ne pourra jamais voir ses enfants, ni participer à son entretien et à son éducation.

La garde exclusive est presque toujours assortie d’un droit de visite et d’hébergement pour l’autre parent. En cas de droit de visite et d’hébergement élargi, le parent chez qui ne résident pas les enfants peut recevoir ses enfants jusqu’à 40% du temps.

Il y a garde exclusive lors les enfants résident le plus souvent ou « habituellement » chez l’un des parents plutôt que chez l’autre.

La mise en place de la garde exclusive peut résulter soit de l’accord des deux parents, soit d’une décision du juge aux affaires familiales. En dernier ressort, c’est toujours le juge qui décide du mode de garde, en fonction de l’intérêt des enfants.

En cas de désaccord entre les parents concernant le mode de garde, c’est le parent qui désire obtenir la garde exclusive qui doit prouver que l’autre parent n’est pas en mesure d’assumer ses obligations de parent.

Les juges ont tendance à préférer ce mode de garde dans la mesure où il offre à l’enfant davantage de stabilité et suppose une organisation moins difficile pour les parents.

Garde alternée

La garde alternée est un mode de garde assez récent. Il est reconnu en France depuis 2002 et est en plein essor.

La garde alternée, comme son nom l’indique, consiste à partager la résidence des enfants entre les deux parents.

Les enfants vivent alternativement chez leurs deux parents, pendant des durées à peu près égales : 3 jours chez l’un, 3 jours chez l’autre, ou bien deux semaines chez l’un et deux semaines chez l’autre etc.

La procédure de mise en place de la garde alternée est la même que pour la garde exclusive.

Le choix de la garde nécessite l’homologation du juge aux affaires familiales en cas d’accord entre les deux parents, ou est fixé par le juge en cas de désaccord, dans l’intérêt des enfants.

A priori plus juste, la garde alternée est parfois difficile à mettre en place. Elle suppose que les logements des deux parents ne soient pas trop éloignés.

Elle peut aussi avoir pour conséquence d’imposer un rythme de vie compliqué aux enfants. Ce n’est donc pas toujours la solution la plus pertinente.